1 – ÉDITEUR
Le site www.blue-spray.com est édité par l’entreprise en nom propre Lefebvre-Despeaux Jean-Marc sous le nom commercial Bluestar®, inscrite au Registre du commerce monégasque sous le numéro RCI : 94P05646, dont le siège social est situé au 1, avenue Henri Dunant, BP 246, 98000 MONACO
Directeur de Publication : Jean-Marc Lefebvre-Despeaux
N° de TVA : FR 95000034495
Adresse e-mail : question@blue-spray.com
2 – HÉBERGEUR
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix Le présent site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL pour la collecte et le traitement des données à caractère personnel, sous le numéro 2179967 v 0.
3 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, le présent Site et tous les éléments, marques, dessins, modèles, photographies, textes, illustrations, logos, séquences animées ou non, sonores ou non, graphiques etc. se trouvant dans le présent site ainsi que leur compilation sont la propriété exclusive de Bluespray® celle-ci ne concédant aucune licence ni aucun autre droit que celui de consulter le Site. La reproduction, ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Ni le Site internet (en tout ou partie), ni son contenu, ni les marques ne peuvent être utilisés, reproduits, dupliqués, copiés, vendus, revendus, rendus accessibles, modifiés ou exploités de toute autre manière, en tout ou partie, pour quelque finalité que ce soit sauf autorisation préalable et écrite de Bluespray®. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon.
4 – FINALITÉS DE LA COLLECTE
Bluespray® est amené à vous demander des informations personnelles, à des fins de gestion administrative et commerciale et notamment :
– lorsque vous vous inscrivez à notre newsletter;
– lorsque vous nous contactez via le formulaire de contact.
Les données collectées le sont à l’usage exclusif de Bluespray®.
5 – RESPONSABILITÉS
L’entreprise Bluespray® fera ses meilleurs efforts pour assurer la fiabilité, l’exactitude et la mise à jour des informations fournies sur ce site, néanmoins, l’entreprise Bluespray® ne garantit en aucune façon la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. Bluespray® se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu des documents publiés sur son site à tout moment et sans préavis.
6 – LIENS
La création de lien hypertexte vers le site www.blue-spray.com ne peut être faite qu’avec l’autorisation expresse, écrite et préalable de Bluespray®. Bluespray® décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés par un lien hypertexte à son site.
7 – DONNÉES PERSONNELLES
Bluespray® s’engage à préserver la confidentialité des informations personnelles éventuellement fournies en ligne par l’internaute. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’envoi d’une newsletter occasionnelle et/ou à la gestion de la demande de l’internaute. Les destinataires des données sont Bluespray® et ses prestataires.
Conformément aux dispositions de l’article 14 de la loi monégasque n° 1165 du 23 décembre 1993, chaque personne physique dispose, pour tous services accessibles via le présent site, d’un droit d’accès et de rectification, d’opposition et de suppression des informations personnelles le concernant auprès de Bluespray® en s’adressant au choix :
– par e-mail à : question@blue-spray.com
– par courrier à Bluespray®, 1 avenue Henri Dunant, BP 246, 98000 MONACO
La demande indiquera les nom, prénom, adresse électronique et l’objet de la demande (accès aux données nominatives, de rectification, retrait, opposition). Les présentes mentions sont régies par le droit monégasque.